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Artchived — Annexe

Mentions légales · Édition A

Les noms derrière la page.

Éditeur, contact, hébergeur et propriété intellectuelle — énoncés clairement, conformément au droit français.

En vigueur14 juillet 2026ArticlesI – VII
I.

Article

Éditeur

Le présent site et l’application Artchived sont édités par ARTCHIVED, société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 50 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 105 420 020 (SIRET 105 420 020 00015), dont le siège social est situé 53 rue Marguerite de Rochechouart, 75009 Paris, France. Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d’attribution.

Directeur de la publication : Antone Nicolas Genty, président.

II.

Article

Contact

Toute correspondance éditoriale et juridique peut être adressée à contact@artchived.com. Nous lisons chaque message que nous recevons.

III.

Article

Le site

Nom du site : Artchived. Adresse principale : artchived.com. Le site présente le projet Artchived et donne accès à l’application iOS associée, actuellement distribuée en bêta privée via Apple TestFlight.

IV.

Article

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel, Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. La base de données (dont la liste d’attente) est hébergée par Supabase. Les autres prestataires sont énumérés dans notre Politique de confidentialité.

V.

Article

Propriété intellectuelle

Le nom Artchived, le logotype, la mise en page éditoriale, les illustrations, les photographies et les contenus rédactionnels sont la propriété d’Artchived ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, hors le droit de courte citation reconnu par la loi. Les contenus soumis par les lecteurs demeurent la propriété de leur auteur, dans les conditions de nos Conditions générales.

VI.

Article

Responsabilité

Nous apportons un soin raisonnable à la publication des informations figurant sur ce site, sans toutefois garantir leur exhaustivité ni leur adéquation à un usage particulier. Dans toute la mesure permise par la loi, Artchived ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de votre utilisation du site. Les liens externes sont fournis pour votre commodité ; nous ne sommes pas responsables du contenu des sites tiers.

VII.

Article

Bêta privée

L’application Artchived est actuellement en bêta privée sur Apple TestFlight. Les versions bêta peuvent évoluer sans préavis, comporter des anomalies et ne sont pas destinées au grand public. Les conditions supplémentaires applicables aux participants à la bêta sont énoncées dans nos Conditions générales.