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Artchived — Annexe

Conditions d’utilisation · Édition A

Les conditions, énoncées clairement.

Un contrat court et humain entre Artchived et le lecteur. Écrit pour être lu, non sauté.

En vigueur14 juillet 2026ArticlesI – XIV
I.

Article

Bienvenue

En utilisant Artchived, vous acceptez les présentes Conditions. Elles forment l’accord entre vous et Artchived. Si vous n’y consentez pas, n’utilisez pas le Service. Nous les avons rédigées aussi clairement que possible ; si un résumé bref publié ailleurs sur le site contredit les présentes Conditions, ce sont ces Conditions qui prévalent.

II.

Article

Le Service

Artchived est une application personnelle et sociale qui permet d’archiver les musées, galeries et expositions que vous avez visités — d’y conserver notes, photographies et appréciations de ces lieux, et de suivre un petit nombre d’autres lecteurs dont vous appréciez le goût. Le Service est actuellement distribué sous forme de bêta privée sur Apple TestFlight, disponible uniquement sur iOS.

III.

Article

Votre compte

Pour utiliser Artchived, vous devez avoir au moins treize ans et être en mesure de conclure un accord contraignant dans votre pays de résidence. La connexion se fait sans mot de passe — par un code à usage unique envoyé par e-mail, ou via Sign in with Apple. Vous vous engagez à fournir des informations exactes lors de la création de votre compte, à protéger l’accès à votre boîte e-mail et à votre compte Apple, et à nous prévenir sans délai si vous soupçonnez que votre compte a été compromis. Vous êtes responsable de l’activité exercée depuis votre compte.

IV.

Article

Votre contenu

Tout ce que vous publiez — photographies, notes, appréciations, noms de lieux, commentaires — vous appartient. En le publiant sur Artchived, vous nous accordez une licence mondiale, gratuite et non exclusive pour l’héberger, le stocker, le reproduire, l’afficher et le diffuser, à seule fin d’exploiter et d’améliorer le Service, et uniquement selon ce que permettent vos paramètres de confidentialité. Nous ne vendons pas votre contenu. Vous pouvez supprimer votre contenu (et votre compte) à tout moment ; nous le retirerons promptement de l’affichage public et de nos systèmes actifs dans un délai raisonnable (les sauvegardes peuvent subsister un temps limité avant d’être recyclées).

V.

Article

Ce que vous ne pouvez pas faire

En utilisant Artchived, veuillez ne pas :

  • publier un contenu illégal, contrefaisant, diffamatoire, harcelant ou sexuellement explicite ;
  • usurper l’identité d’autrui ou présenter faussement votre lien avec un lieu ou une institution ;
  • extraire, copier ou collecter en masse les données des profils d’autres lecteurs ;
  • tenter de briser, sonder ou contourner la sécurité du Service ;
  • utiliser le Service pour envoyer du spam, de la publicité ou des messages non sollicités.

Nous pouvons retirer tout contenu qui enfreint les présentes Conditions, et suspendre ou fermer les comptes qui le font de manière répétée.

VI.

Article

Confidentialité

Nous traitons vos données avec soin. La manière dont nous les collectons, les stockons et les utilisons est décrite dans notre Politique de confidentialité. En utilisant Artchived, vous acceptez cette politique.

VII.

Article

Notre propriété intellectuelle

Le nom, le logotype, le design et le logiciel d’Artchived nous appartiennent ou nous sont concédés sous licence. Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre ni rétroconcevoir le Service, sauf dans la mesure expressément permise par la loi. Vous conservez tous les droits sur votre propre contenu.

VIII.

Article

Bêta & TestFlight

Le Service est actuellement en bêta privée, distribué via Apple TestFlight. Les versions bêta peuvent contenir des bogues, évoluer fréquemment et être interrompues sans préavis. Nous pouvons recueillir des informations de diagnostic supplémentaires auprès des participants à la bêta afin d’améliorer l’application, comme décrit dans la Politique de confidentialité.

IX.

Article

Exclusions de garantie

Nous fournissons Artchived « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans la mesure maximale permise par la loi, nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, exempt d’erreurs, sécurisé ou adapté à un usage particulier.

X.

Article

Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, Artchived et celles et ceux qui le construisent ne sauraient être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs découlant de votre utilisation du Service ou liés à celle-ci.

XI.

Article

Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser Artchived et fermer votre compte à tout moment. Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au Service si vous manquez de manière substantielle aux présentes Conditions, si la loi nous y oblige, ou si nous cessons d’exploiter le Service. Les clauses qui, par leur nature, doivent perdurer (propriété intellectuelle, exclusions de garantie, limitations de responsabilité, droit applicable) survivront à la résiliation.

XII.

Article

Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. En cas de modifications substantielles, nous vous en informerons dans un délai raisonnable — par exemple, par courriel à l’adresse associée à votre compte, ou par un avis au sein de l’application — avant leur entrée en vigueur. Le fait de continuer à utiliser le Service après l’entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des Conditions révisées.

XIII.

Article

Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Les litiges seront tranchés par les tribunaux compétents de Paris, France, sauf si une loi impérative de votre pays de résidence en dispose autrement.

XIV.

Article

Contact

Des questions sur les présentes Conditions ? Écrivez-nous à contact@artchived.com.